Déposée par voie électronique le 14 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 9 EME SENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « YOLETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-01 du 8 janvier 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 9 EME SENS domicilié(e) CHEMIN DE MOULINAS, L ENCLOS DU GOLF - 34670 - BAILLARGUES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 9 EME SENS, M. LUC MIRAGLIA domicilié(e) CHEMIN DE MOULINAS, L ENCLOS DU GOLF - 34670 - BAILLARGUES - France.
La marque YOLETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YOLETE arrivera à expiration en date du 14 décembre 2025.
9 EME SENS a également déposé les autres marques suivantes : LADYBUG
9 EME SENS, SAS - CHEMIN DE MOULINAS, L ENCLOS DU GOLF - 34670 - BAILLARGUES - France
9 EME SENS, M. LUC MIRAGLIA - CHEMIN DE MOULINAS, L ENCLOS DU GOLF - 34670 - BAILLARGUES - France
Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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